Le sceau (timbre) est la marque formelle qu'un ingénieur ou géoscientifique titulaire appose sur les documents professionnels. L'apposition du sceau atteste que le travail a été préparé par le titulaire ou sous sa supervision directe et représente un travail professionnel compétent dont ce praticien assume la responsabilité. Le sceau n'est pas une garantie de perfection, un logo commercial ou le signe d'une simple revue.
Le contrôle du sceau est strict. Le sceau est personnel au titulaire et doit demeurer sous son contrôle; le prêter ou permettre à une autre personne de l'apposer constitue un grave manquement professionnel. Un praticien ne doit jamais sceller un travail qu'il n'a pas préparé ou directement supervisé, et ne doit pas sceller des documents qui dépassent son champ de compétence.
- L'authentification valide exige généralement le sceau, la signature et la date du titulaire.
- Les documents définitifs et émis (plans, rapports, devis) sont scellés; les ébauches préliminaires ou « non destinées à la construction » sont généralement ainsi marquées et peuvent être laissées non scellées ou clairement étiquetées.
- Un titulaire peut sceller le travail de subordonnés uniquement s'il a été produit sous sa supervision directe et sa prise en charge.
Aide-mémoire : Je l'ai préparé ou je l'ai directement supervisé, et j'en suis responsable. Voilà ce que dit le sceau.